Mentions légales

1. Éditeur du site

• Éditeur : Pierre Dumay, entrepreneur individuel
• Nom commercial : DP Consultant Web
• Régime : micro-entreprise
• Adresse professionnelle : à renseigner
• SIREN : 832 834 493
• SIRET du siège : 832 834 493 00054
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR92 832 834 493
• Immatriculation au Registre national des entreprises : inscrit
• RCS : 832 834 493 R.C.S. Saint-Quentin
• Immatriculation au RCS effectuée au greffe de Saint-Quentin le 15 juillet 2026
• E-mail : [email protected]
• Téléphone : 07 86 50 98 85

Directeur de la publication : Pierre Dumay.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

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3. Propriété intellectuelle

La structure, le design, les textes, le logo et les éléments créés pour ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation, représentation ou exploitation, totale ou partielle, nécessite une autorisation préalable, sauf exceptions prévues par la loi.

Les marques, captures, logos et contenus relatifs aux projets présentés restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Responsabilité

Les informations sont fournies à titre général et sont mises à jour avec soin. Elles ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou financier personnalisé. L’éditeur ne peut garantir l’absence permanente d’erreur, d’interruption ou de contenu tiers devenu indisponible.

Les liens externes sont proposés pour faciliter la navigation. L’éditeur ne contrôle pas leurs contenus ni leurs pratiques de confidentialité.

5. Prestations et médiation de la consommation

Le site présente des prestations et permet de demander un devis ou un rendez-vous. Aucun contrat ni paiement n’est conclu directement sur le site. Les conditions générales applicables sont communiquées avec le devis avant tout engagement.

Médiateur de la consommation désigné : coordonnées à renseigner. Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, un client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur dont relève DP Consultant Web.

6. Données personnelles et cookies

Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité. Les traceurs et les choix disponibles sont présentés dans la politique des cookies.

7. Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Les règles impératives protégeant les consommateurs demeurent applicables lorsqu’elles le prévoient.